Nadia Coustou

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De: Nadia COUSTOU
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Rodez
Groupe:
Tribunal judiciaire de Rodez
date_debut="2021-07-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rodez"
suppleant
JUSB2117136A(source BOMJ)
nomination
02 Juin 202102/06/2021
De: Nadia COUSTOU
greffière
Objet:
régisseuse titulaire audit tribunal . Article 4
Groupe:
Régisseuse titulaire audit tribunal . Article 4
date_debut="2019-07-08"
tribunal="Article 4"
JUSB1917896A(source BOMJ)
nomination
12 Juin 201912/06/2019
De: Nadia COUSTOU
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
date_debut="2019-07-08"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
JUSB1917896A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Coustou (Nadia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:Mme Tournier (Ginette), épouse Passerat
Groupe:
Tribunal d'instance de Rodez
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
JORFTEXT000000635703(source JORF)
nomination
14 Octobre 200514/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.